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La Cour Suprême renvoie le ministère à ses lacunes réglementaires Par Henriette Niang KANDE

La Cour Suprême renvoie le ministère à ses lacunes réglementaires Par Henriette Niang KANDE

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La décision rendue hier, jeudi 11 décembre 2025, par la Chambre administrative de la Cour suprême n’est pas un simple arrêt technique dans un dossier administratif parmi d’autres. Elle marque un tournant décisif dans un long bras de fer entre le ministère de la Communication et les entreprises de presse.
Depuis 2024, ce ministère s’est engagé dans un vaste chantier présenté comme une opération de « mise en ordre » du paysage médiatique. Il s’agissait, selon lui d’assainir un secteur anarchique afin de garantir le respect du Code de la presse. Dans la réalité, les mesures prises ont conduit à une reconfiguration radicale du secteur, dont les conséquences juridiques, économiques et politiques se font encore sentir.
Tout commence avec les arrêtés ministériels pris en juillet et en octobre 2024. Leur objectif était d’établir une liste d’organes remplissant correctement les conditions posées par le Code de la presse. La publication de cette liste, en février 2025, révélait une cartographie des médias reconnus. Ce recensement, présenté comme une opération neutre, consacrait 258 entreprises comme « en règle », tout en renvoyant près de 380 autres, frappées du sceau de « non conformes ». Derrière ce tri, se cachait une opération aux effets dévastateurs pour une partie significative du secteur.
L’offensive réglementaire s’est intensifiée avec la publication de l’arrêté du 22 avril 2025, exigeant des médias dits « non conformes » qu’ils cessent immédiatement toute diffusion, parution ou publication. Ce texte a paralysé 381 entreprises de presse, réduisant au silence des rédactions entières, mettant au chômage des centaines de professionnels et ébranlant l’équilibre déjà fragile du marché de l’information. L’administration justifiait ce verrouillage en invoquant la nécessité de protéger la profession. Mais les organisations professionnelles, le CDEPS en tête, y voyaient une intrusion manifeste de l’exécutif dans un domaine où la loi impose pourtant la neutralité de l’État.
L’excès de zèle du ministère s’est cristallisé dans la création d’une plateforme numérique d’enregistrement des entreprises de presse et d’une commission chargée d’examiner et de valider les dossiers. Ces instruments, censés moderniser la régulation, ont été rapidement perçus comme des outils sélectifs permettant de distinguer les médias jugés « dignes » de la République de ceux dont l’existence même devenait suspecte.
C’est dans ce contexte que surgit l’affaire emblématique d’Aïssatou Diop Fall. La journaliste et dirigeante du groupe Public SN a reçu, en avril 2025, un arrêté lui ordonnant de suspendre toutes les activités de son groupe. Face à cette mesure jugée abusive, elle saisit la Cour suprême en référé. Le 12 juin 2025, celle-ci lui donne raison et suspend l’exécution de l’arrêté ministériel. Cette décision constitue un précédent fort. Elle rappelle que la fermeture d’un média n’est pas un acte administratif ordinaire mais une atteinte directe à une liberté fondamentale. En somme, l’État ne peut s’arroger le droit de retirer la parole à un organe de presse sans justification proportionnée et sans intervention du juge.
Lorsque le ministère a annoncé la réouverture de la plateforme servant également de base à l’attribution du Fonds d’appui et de développement de la presse, la contestation s’est amplifiée. Les professionnels ont dénoncé une gestion opaque et arbitraire, éloignée de toute exigence de transparence.
L’attitude du ministre de la Communication a souvent pris des allures de tragédie burlesque. À force de confondre régulation et domination, encadrement et musellement, il en était venu à croire que l’histoire de la presse sénégalaise commençait le jour de sa nomination. Il semblait découvrir que ce secteur, qu’il tentait de mater avec une ingénuité presque touchante, avait conquis sa liberté au prix de luttes que sa mémoire administrative ne semblait pas avoir répertoriées.
La presse sénégalaise, forte de décennies de résistances, n’en revient toujours pas devant tant de méconnaissance des acquis arrachés de haute lutte depuis l’époque des journaux clandestins, des batailles contre la censure et des grandes réformes démocratiques. Ce dédain, teinté d’une assurance imperturbable, aura eu au moins un mérite. Rappeler combien l’ignorance d’un passé institutionnel peut conduire un haut responsable à s’égarer avec une confiance que l’on ne rencontre d’ordinaire que chez les faiseurs de miracles improvisés.
Revenons à la décision de ce jeudi 11 décembre. La Chambre administrative de la Cour suprême a purement et simplement annulé les arrêtés ministériels qui avaient donné naissance à la plateforme d’enregistrement et à la commission chargée de valider les entreprises de presse. Elle a, du même coup, retiré toute base légale à la distinction entre médias « conformes » et « non conformes ». Cette annulation a des effets immédiats. Elle permet aux entreprises injustement mises à l’écart de reprendre leurs activités et fait tomber les décisions individuelles qui reposaient sur les textes annulés. Le ministère, se voit contraint de revenir au cadre strict du Code de la presse et de renoncer, du moins temporairement, à sa volonté de centraliser l’ensemble de la régulation médiatique entre ses seules mains.
L’impact économique n’est pas négligeable. Les médias frappés de cessation d’activités peuvent recouvrer leurs droits, renouer avec leurs audiences, réengager leurs équipes et retrouver l’accès au marché publicitaire. Cette réouverture du champ médiatique crée par ailleurs un risque juridique pour l’État, qui pourrait être confronté à des demandes d’indemnisation émanant d’entreprises lésées par des décisions désormais considérées comme irrégulières.
Au-delà de ses effets immédiats, la décision de la Cour suprême porte une charge symbolique forte. Elle rappelle que le Sénégal demeure un État de droit, où la liberté de la presse ne saurait être restreinte que dans des conditions strictement définies par la loi. Elle démontre également que les entreprises de presse, lorsqu’elles mobilisent les voies juridiques avec rigueur, peuvent opposer une résistance efficace aux excès de l’Administration. L’affaire Aïssatou Diop Fall, hier perçue comme un cas isolé, apparaît désormais comme l’avant-goût d’une jurisprudence cohérente affirmant la primauté de la légalité sur l’arbitraire réglementaire.
Il est certain que le secteur des médias reste confronté à des défis structurels (fragilité économique, précarité des emplois, insuffisance des mécanismes d’autorégulation). Mais la décision d’hier trace une voie claire. Toute réforme doit se fonder sur la concertation, le respect des libertés publiques et l’adhésion des acteurs concernés. La presse sénégalaise, forte de son histoire, ne peut être régentée par des dispositifs improvisés.
Ainsi, loin d’être une simple correction administrative, l’arrêt de la Cour suprême constitue une véritable restauration institutionnelle. Il rappelle, avec la force tranquille du droit, que la liberté de la presse n’est pas un privilège concédé mais un principe fondateur du pacte démocratique. Il rappelle aussi, ironiquement, que le ministère de la Communication gagnerait peut-être à se familiariser davantage avec l’histoire de la presse nationale avant de prétendre en réécrire les contours. Au passage, la Cour suprême vient de signifier au ministre que la presse n’est pas un terrain d’expérimentation.
Henriette Niang Kandé

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Politique d’orientation budgétaire : l’Etat mise sur l’assainissement et la priorisation

Politique d’orientation budgétaire : l’Etat mise sur l’assainissement et la priorisation

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Dakar, 22 jan (APS) – Le budget de l’Etat pour l’exercice 2026 s’inscrit dans la continuité d’une dynamique de redressement et de transformation, avec comme objectif l’assainissement des finances publiques et la priorisation des ressources, a déclaré, jeudi, à Dakar, Bassirou Sarr, directeur de cabinet du ministre des Finances et du Budget.

“Le budget 2026 s’inscrit dans la continuité de cette dynamique de redressement et de transformation. Il traduit une orientation politique claire : assainir durablement les finances publiques et affecter les ressources disponibles aux politiques prioritaires”, a-t-il dit.

M. Sarr, présidant la cérémonie officielle d’ouverture d’un atelier destiné au lancement de la gestion budgétaire 2026, a rappelé que le gouvernement a engagé, en 2025, une trajectoire fondée sur la “discipline budgétaire, la maîtrise des engagements, la prudence dans le financement et la priorité accordée aux politiques essentielles”.

Politique d'orientation budgétaire : l'Etat mise sur l'assainissement et la priorisation

Selon lui, la loi de finances 2026 repose sur plusieurs “exigences structurantes”, dont la maîtrise de la dépense publique, l’encadrement de l’endettement pour préserver la soutenabilité financière et le financement des priorités nationales définies par le nouveau référentiel des politiques publiques.

Bassirou Sarr a également cité comme exigence la nécessité d’améliorer la sincérité, la traçabilité et la qualité de la dépense et de poursuivre l’apurement des arriérés pour renforcer la confiance des acteurs économiques.

L’atelier destiné au lancement de la gestion budgétaire, organisée tous les ans en début d’exercice, réunit l’ensemble des acteurs intervenant dans la chaîne de gestion des dépenses publiques.

“Cet exercice annuel constitue un moment privilégié d’alignement, mais également d’évaluation. Il nous offre l’opportunité de porter à la fois un regard lucide sur l’exécution de l’exercice précédent, d’en tirer les enseignements nécessaires et de poser, collectivement, les bases d’une exécution budgétaire conforme aux orientations définies par les plus hautes autorités pour l’année en cours”, a expliqué M. Sarr.

Il a rappelé que l’exercice budgétaire 2025 s’était déroulé dans un environnement marqué par “des contraintes fortes et des incertitudes persistantes”.

“Ces conditions ont mis en évidence des ajustements parfois difficiles mais nécessaires, ainsi qu’une exigence accrue de rigueur dans les choix financiers”, a affirmé le directeur de cabinet du ministre des Finances et du Budget.

Politique d'orientation budgétaire : l'Etat mise sur l'assainissement et la priorisation

Massamba Dieng, directeur général du Budget, a quant à lui souligné la nécessité de “tirer les enseignements” des contraintes et difficultés rencontrées au courant de la gestion de 2025.

“Les limites, c’est surtout en termes de célérité, il faut qu’on accélère un peu le processus de mobilisation et d’exécution de ces dépenses. Et aujourd’hui, nous avons essayé de prendre les mesures nécessaires en termes de traitement des délais au niveau de la Direction du contrôle budgétaire, de telle sorte que les dossiers qui arrivent soient traités dans les meilleurs délais”, a renseigné M. Dieng.

Il faut toutefois que “les dossiers soient de très bonne qualité” et ne “souffrent d’aucune irrégularité”, au risque d’entraîner “des lenteurs” dans l’exécution des dépenses.

“L’autre innovation de taille que nous avons introduite dans la Loi de finances initiale 2026, c’est le reclassement des dépenses de fonctionnement, notamment les acquisitions de biens et services, les transferts courants en acquisitions de biens et services, et le reclassement des transferts en capital en investissements exécutés par l’État”, a signalé Massamba Dieng.

MFD/HB/BK

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Bassirou Diomaye Faye réitère son engagement pour une justice moderne et performante

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Le président de la République, Bassirou Diomaye Faye, a réitéré jeudi son engagement ”ferme” de mettre en place une justice moderne et performante, une perspective qui, dit-il, passe nécessairement par l’appropriation des outils numériques.

“Je réitère mon engagement ferme de mettre en place une justice moderne et performante qui passe nécessairement par l’appropriation de tous les outils du numérique, non seulement par le juge, mais également par tous les acteurs de la justice”, a-t-il déclaré.

Le chef de l’Etat présidait la cérémonie de la rentrée solennelle des cours et tribunaux portant sur le thème “Le juge face au défi du numérique”.

Bassirou Diomaye Faye a insisté sur l’ambition de l’État de garantir “une justice numérique souveraine, sécurisée et inclusive, dans laquelle l’innovation technologique constitue un levier d’amélioration de l’accessibilité, de l’équité et de l’efficacité de système judiciaire”.

Il considère que le numérique est un outil capable de “juguler durablement” les défis auxquels les juges se trouvent confrontés, en termes de maîtrise du temps, pour rendre leur décision dans des délais raisonnables.

A l’en croire, tous les États, institutions ainsi que leurs administrations qui refusent de s’adapter au numérique “seront laissés inéluctablement en rade et risquent par conséquent d’être rapidement submergés et dépassés”.

“L’ambition de l’État est de garantir une justice numérique souveraine, sécurisée et inclusive, dans laquelle l’innovation technologique constitue un levier d’amélioration de l’accessibilité, de l’équité et de l’efficacité de système judiciaire”, a-t-il insisté.

Le président Faye a assuré que le numérique et l’intelligence artificielle, loin de pouvoir “porter atteinte à l’indépendance et à l’impartialité de la justice”, “doivent au contraire en être les garants et les producteurs”.

“Le numérique représente donc à la fois un défi majeur et une opportunité historique pour le juge”, a relevé le chef de l’Etat, selon lequel le ministère de la Justice s’inscrit dans “une dynamique de modernisation maîtrisée, plaçant le juge au cœur de la transformation, tout en préservant l’essence, la noblesse et l’autorité de la fonction juridictionnelle”.

Il a concédé que l’usage du numérique par le juge va impliquer “certainement une réforme de plusieurs de nos textes”, avant d’arriver à des innovations telles que “l’assignation par voie électronique, la signature électronique, les citations par voie électronique, la dématérialisation intégrale de certaines procédures pour la consultation et la délivrance de certains actes juridictionnels”.

Les interrogatoires et les confrontations à distance et le tribunal virtuel font aussi partie de ces réformes envisagées, a signalé Bassirou Diomaye Faye, avant de souligner “l’urgence d’accélérer la mise en œuvre du schéma directeur de l’usage du numérique dans la justice pour bien prendre en compte tous les facteurs à travers une connectivité sécurisée et continue, avec des machines adaptées et sécurisées”.

M. Faye a préconisé, dans le même esprit, l’adaptation des curricula de formation, la révision des référentiels éthiques et déontologiques, le renforcement de la culture de la sécurité numérique et l’appropriation des outils technologiques.

Il s’agit, en définitive, de “bâtir une justice moderne, robuste et proactive, capable de contenir, d’anticiper et de juguler les risques inhérents aux technologies de l’information et de la communication”, a conclu le chef de l’Etat.

CS/BK/OID

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Mohammed VI : ”La fraternité interafricaine reprendra naturellement”

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La fraternité interafricaine reprendra naturellement le dessus une fois retombée la passion née de la CAN, a affirmé le roi du Maroc Mohammed VI, assurant que ‘’rien ne saurait altérer la proximité cultivée au fil des siècles entre nos peuples africains’’ et que son pays ‘’est et restera un grand pays africain’’.

‘’Aussi, et même si cette grande fête footballistique continentale accueillie par le Royaume semble avoir été tristement entachée par l’épisode malheureux des dernières minutes du match de la finale ayant opposé les sélections nationales du Maroc et du Sénégal au cours desquelles de fâcheux incidents et de très déplorables agissements se sont produits, il n’en demeure pas moins qu’une fois la passion retombée, la fraternité interafricaine reprendra naturellement le dessus, car cette réussite marocaine est aussi une réussite africaine’’, a-t-il déclaré dans un communiqué.

Dans ce texte repris, jeudi, par la Magheb Arabe Presse (MAP), l’agence de presse marocaine, le souverain cherifien a insisté sur le fait que ”rien ne saurait altérer la proximité cultivée au fil des siècles entre nos peuples africains, ni la coopération fructueuse construite avec les différents pays du Continent et renforcée par des partenariats toujours plus ambitieux’’.

‘’Le Royaume du Maroc est et restera un grand pays africain, fidèle à l’esprit de fraternité, de solidarité et de respect qu’il a toujours cultivé à l’égard de son Continent. Conformément à la Vision éclairée du Souverain, le Maroc poursuivra son engagement déterminé et constant en faveur d’une Afrique unie et prospère, notamment par le partage mutuel de ses expériences, de son expertise et de son savoir-faire”, a insisté Mouhamed VI.

Il s’est également réjoui que ‘’le Maroc reste fier d’avoir offert, sur sa terre, un mois de joie populaire et d’émotion sportive, et d’avoir contribué au rayonnement de l’Afrique et de son football’’, ajoutant que ”le peuple marocain sait faire la part des choses et qu’il ne se laissera pas entrainer dans la rancœur et la discorde”.

Mouhamed VI a également tenu à ‘’particulièrement féliciter tous les citoyens, à travers les différentes villes du Royaume, de l’effort fourni et à remercier chacun pour sa belle contribution à ce succès historique, reconnu et salué de par le monde’’.

En cela, le souverain marocain adresse ses ”compliments aux millions de Marocains, femmes, hommes et enfants qui n’ont cessé de soutenir, chacun à sa manière et toujours de façon exemplaire, leur équipe nationale, aujourd’hui classée 8ème meilleure sélection mondiale’’.

Il s’agit, selon lui, d’‘’un résultat remarquable fruit notamment d’une politique sportive et infrastructurelle volontariste et de haut niveau, ainsi que du choix patriotique fait par les enfants talentueux des Marocains du monde de porter le maillot de (leur) équipe nationale et de défendre ses couleurs avec fierté et brio’’.

 ‘’Cette édition de la compétition continentale fera date, car au-delà de ses excellents résultats sportifs, elle aura permis de mesurer le bond qualitatif que le royaume a réalisé sur la voie du développement et du progrès, fruit d’une vision de long terme et d’un modèle marocain singulier et performant qui place le citoyen au centre de toutes les ambitions’’, a encore souligné Mouhamed VI.

Mercredi, le Premier ministre du Sénégal, Ousmane Sonko, et son homologue marocain, Aziz Akhannouch, ont appelé leurs ressortissants respectifs au calme et à l’apaisement, suite aux incidents controversés survenus lors de la finale de la Coupe d’Afrique des nations (CAN) 2025.

“Nous avons convenu, ensemble, sous les hautes instructions de Sa Majesté le roi Mohammed VI et de son Excellence, le Président Bassirou Diomaye Diakhar Faye, de continuer à œuvrer, dans un esprit d’apaisement, de sérénité et de détente, à la consolidation des liens séculaires et très profonds qui unissent nos deux pays”, a notamment déclaré le chef du gouvernement sénégalais dans un message publié sur Facebook.

Les Lions du Sénégal ont remporté la CAN 2025, dimanche 18 janvier, à Rabat, après avoir battu (1-0) en finale, les Lions de l’Atlas du Maroc, au bout d’un match ponctué par des épisodes de grande tension sur le terrain et des incidents entre stadiers marocains et supporters sénégalais dans les gradins.

Les joueurs sénégalais, sous les ordres de leur sélectionneur Pape Thiaw, avaient majoritairement quitté la pelouse pour protester contre la décision de l’arbitre d’accorder un penalty au Maroc, après que celui-ci a refusé deux minutes avant un but sénégalais sur une faute jugée discutable.

L’équipe sénégalaise s’est finalement décidée à reprendre la partie. L’attaquant des Lions de l’Atlas Brahim Diaz a manqué son penalty, Pape Guèye marquant un peu plus tard le but du sacre sénégalais.

Entre déception et frustration, le scénario de cette finale a suscité des échanges tendus entre supporters marocains et sénégalais, notamment sur les réseaux sociaux.

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